Licences & droits d'auteur
Psy-Eval vous laisse importer vos instruments, mais tous ne peuvent pas être reproduits sous forme numérique. Voici, clairement, ce que vous pouvez et ne pouvez pas faire — pour une pratique sereine et respectueuse du droit d'auteur.
La plupart des instruments psychométriques sont des œuvres protégées (droit d'auteur, Convention de Berne). Les reproduire, traduire ou transformer sur un autre support que celui prévu par l'éditeur nécessite, sauf exception, son autorisation écrite. Trois situations.
Les 3 situations
Non importable
Beaucoup de tests sont vendus sous licence commerciale, avec un contrat qui interdit expressément la reproduction ou la transformation sur une plateforme tierce.
Exemples fréquents : WAIS, WISC, Vineland, BDI / BAI, Conners, Brown… (éditeurs comme Pearson, Hogrefe, ECPA, MHS…).
- Posséder le kit ou la licence papier ne vous autorise pas à les numériser ici.
- Beaucoup ont déjà leur propre logiciel de cotation (Q-global, etc.) — passez par l'éditeur officiel.
Importable — et déjà dans notre catalogue
Des instruments rendus librement utilisables par leurs auteurs (domaine public, licence explicite, accès libre).
- Exemples : PHQ-9, GAD-7, DASS-21, PCL-5, SWLS…
- Nombre d'entre eux sont déjà prêts à l'emploi dans le catalogue Psy-Eval.
- Vos propres questionnaires entrent aussi dans cette catégorie.
À vos risques — vérifiez d'abord
Quand les droits sont flous ou introuvables, la prudence s'impose.
- Dans le doute, ne l'importez pas sans avoir vérifié, ou contactez l'auteur/éditeur.
- Privilégiez une alternative libre équivalente (voir les fiches du catalogue).
Votre responsabilité
Psy-Eval est un outil technique : la Plateforme n'édite ni ne choisit les contenus que vous importez, et ne vérifie pas vos licences. À chaque import, vous certifiez détenir les droits de reproduction numérique de l'instrument, et vous en assumez seul la responsabilité (cf. CGU Praticien, article sur la propriété intellectuelle).
Vous êtes auteur ou éditeur ?
Si un contenu importé par un praticien porte atteinte à vos droits, nous le retirons rapidement sur signalement. Utilisez la procédure dédiée : politique de droits d'auteur & signalement.